Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 12 juin 2026

Les présentes conditions encadrent l'accès et l'usage de l'intranet Penc mis à disposition de votre organisation.

1. Acceptation

En accédant à l'intranet, vous acceptez les présentes conditions ainsi que les règles internes définies par votre organisation. Si vous n'y consentez pas, n'utilisez pas le service.

2. Compte & accès

L'accès est nominatif. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et des actions effectuées depuis votre compte. Les droits d'accès sont attribués par l'administrateur de votre organisation.

3. Usage acceptable

• Publier uniquement des contenus dont vous avez le droit de disposer.
• Ne pas tenter de contourner les permissions ni d'accéder à des données non autorisées.
• Ne pas perturber le fonctionnement du service ni en compromettre la sécurité.
• Respecter la confidentialité des informations internes de l'organisation.

4. Propriété des contenus

Les contenus déposés restent la propriété de votre organisation. Penc n'en revendique aucun droit et ne les exploite pas en dehors du fonctionnement du service.

5. Disponibilité

Le service est fourni « en l'état ». En mode souverain ou airgap, la disponibilité dépend de l'infrastructure gérée par votre organisation. Des interruptions de maintenance peuvent survenir.

6. Responsabilité

Dans les limites permises par la loi, la responsabilité ne saurait être engagée pour les pertes indirectes résultant de l'usage du service. Votre organisation demeure responsable des contenus et des accès qu'elle administre.

7. Évolutions

Ces conditions peuvent être mises à jour. Les évolutions significatives sont signalées. La poursuite de l'usage vaut acceptation de la version en vigueur.

8. Éditeur et contact

Aliune est édité par Tekkilab.